Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site iahdf.org est la propriété des signataires de l’accord EDEC en Hauts-de-France (Engagement de Développement de l’Emploi et des Compétences). Ces signataires sont la DGEFP (Direction Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle), la DIRECCTE Hauts-de-France (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi), le Conseil Régional Hauts-de-France, le Medef Lille Métropole et Opcalia.

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société O2SWITCH. Les données sont stockées sur une implantation obligatoirement située au sein de l’Union européenne.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de La Cité de l’IA.

Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de La Cité de l’IA.

Les marques et logos de La Cité de l’IA et de ses partenaires, présents sur le site, appartiennent à leurs propriétaires exclusifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation préalable, écrite et expresse du ou des titulaires des droits est interdite.

Les demandes de reproduction et de représentation peuvent être adressées à La Cité de l’IA par l’intermédiaire du formulaire de contact.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

 

Hyperliens

La Cité de l’IA autorise l’établissement de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve :

  • que le lien pointant vers le site de La Cité de l’IA soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ou d’un nouvel onglet. Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par des procédés d’inclusion, de cadres, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire est formellement interdite ;

  • que la balise « title » du lien mentionne le nom du site de La Cité de l’IA et que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci ;

  • que le lien ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère violent, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Publication de commentaires

Les commentaires publiés par les internautes expriment uniquement les opinions personnelles de leurs auteurs et sont publiés sous leur responsabilité. La Cité de l’IA ne saurait être tenue responsable du contenu de ces messages dont elle n’est pas l’auteur.

Les commentaires sont modérés a posteriori. Cela signifie que les messages que vous postez sont directement publiés sur le site.

Les messages doivent être en relation avec le thème de l’article publié et conformes à la réglementation en vigueur.

En écrivant un message, vous vous engagez notamment à ne pas poster de contenus illicites, diffamants, injurieux, racistes, menaçants, obscènes, discriminatoires, portant atteinte aux droits des tiers, comportant des données à caractère personnel, portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou plus largement tout contenu contraire à la loi et aux règlements.

Vous autorisez La Cité de l’IA à modérer, modifier, déplacer ou supprimer votre message, quelle qu’en soit la raison et les modalités.

Vous pouvez poster un commentaire après avoir indiqué vos noms et adresse de courrier électronique.

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 modifiée, La Cité de l’IA détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

 

Données personnelles

Pour toute information sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter la politique de confidentialité du site.

 

Cookies

Les cookies utilisés sur le site permettent d’identifier les services et rubriques que l’utilisateur a visités, et plus généralement son comportement en matière de navigation. Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les contenus proposés et faciliter la navigation.
Des cookies peuvent également être utilisés pour mesurer l’audience via un service tiers.

Retour en haut
Connexion à l'espace adhérent